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CC Forêts, Lacs, Terres en Champagne

15 communes, 6 811 habitants, département 10. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 15 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Piney1 387arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Charmont-sous-Barbuise1 053arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Brévonnes673arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Mesnil-Sellières568arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Luyères466arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Rouilly-Sacey387arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Val-d'Auzon356arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Géraudot339arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Dosches312arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Onjon258arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Pougy255arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Bouy-Luxembourg243arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Assencières190arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Avant-lès-Ramerupt160arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit
Longsols129arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre le bruit

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.