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CC Marches du Velay-Rochebaron
14 communes, 31 339 habitants, département 43. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 14 suivent l'arrêté préfectoral.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Monistrol-sur-Loire | 8 823 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Sainte-Sigolène | 6 097 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Bas-en-Basset | 4 638 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Beauzac | 2 954 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Saint-Pal-de-Mons | 2 358 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Les Villettes | 1 450 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| La Chapelle-d'Aurec | 1 115 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Saint-Pal-de-Chalencon | 1 038 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Malvalette | 887 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Valprivas | 553 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Tiranges | 453 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Boisset | 394 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Saint-André-de-Chalencon | 374 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
| Solignac-sous-Roche | 270 | arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.