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CC de Vezouze en Piémont

51 communes, 11 483 habitants, département 54. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 51 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Cirey-sur-Vezouze1 555arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Badonviller1 497arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Blâmont1 042arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Val-et-Châtillon552arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Avricourt377arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Pexonne326arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Bertrambois320arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Domèvre-sur-Vezouze314arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Petitmont305arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Ogéviller276arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Domjevin268arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Ancerviller245arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Emberménil229arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Fréménil222arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Herbéviller214arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Frémonville211arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Neufmaisons208arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Barbas204arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Sainte-Pôle177arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Mignéville170arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Leintrey151arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Montigny147arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Nonhigny140arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Harbouey136arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Verdenal120arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Xousse115arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Vého112arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Igney109arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Fenneviller108arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Repaix105arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Tanconville105arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Saint-Maurice-aux-Forges103arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Bréménil92arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Neuviller-lès-Badonviller89arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Amenoncourt87arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Angomont75arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Autrepierre74arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Reillon73arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Buriville69arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Parux69arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Réclonville68arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Halloville66arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Vaucourt64arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Gogney58arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Blémerey56arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Saint-Martin53arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Chazelles-sur-Albe50arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Montreux50arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Saint-Sauveur43arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Remoncourt39arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage
Gondrexon31arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.