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CC Amognes Coeur du Nivernais

28 communes, 8 527 habitants, département 58. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 28 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Saint-Benin-d'Azy1 255arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saint-Saulge650arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Rouy628arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Montigny-aux-Amognes621arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saint-Jean-aux-Amognes547arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Vaux d'Amognes539arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saint-Sulpice418arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Crux-la-Ville399arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Nolay353arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Billy-Chevannes326arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Bona296arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Bazolles286arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saxi-Bourdon267arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Trois-Vèvres241arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Anlezy240arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Ville-Langy236arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saint-Benin-des-Bois195arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saint-Firmin152arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Limon151arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Beaumont-Sardolles114arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Fertrève89arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Diennes-Aubigny88arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Sainte-Marie87arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saint-Franchy81arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Frasnay-Reugny79arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Jailly67arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Cizely51arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage
Saint-Maurice48arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.