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CC des Monts du Lyonnais

32 communes, 35 237 habitants, départements 42, 69. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 1 commune a son propre arrêté ; 31 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Saint-Martin-en-Haut3 942arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Saint-Symphorien-sur-Coise3 785arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Saint-Laurent-de-Chamousset2 017arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Larajasse1 804arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Haute-Rivoire1 430arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Montrottier1 400arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Brussieu1 382arrêté municipal Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
Sainte-Foy-l'Argentière1 312arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Chevrières1 150arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Pomeys1 126arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Aveize1 110arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Saint-Genis-l'Argentière986arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Sainte-Catherine969arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Chambost-Longessaigne930arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Villechenève922arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Grammond887arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Meys861arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Duerne841arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Grézieu-le-Marché834arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Brullioles821arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Coise800arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Souzy763arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Saint-Denis-sur-Coise692arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Saint-Clément-les-Places684arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Maringes677arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Virigneux618arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Longessaigne589arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
La Chapelle-sur-Coise565arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Les Halles472arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Montromant456arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Viricelles449arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Châtelus143arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.