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CC des Vallées du Clain

16 communes, 27 158 habitants, département 86. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 1 commune a son propre arrêté ; 15 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Vivonne4 550arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Iteuil2 989arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Nouaillé-Maupertuis2 975arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Smarves2 941arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Nieuil-l'Espoir2 631arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Roches-Prémarie-Andillé2 191arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
La Villedieu-du-Clain1 512arrêté municipal Arrêté municipal prescrivant la lutte contre les bruits de voisinage
Fleuré1 137arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Aslonnes1 136arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Marçay1 107arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Château-Larcher1 034arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Vernon730arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Marnay713arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Marigny-Chemereau603arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Dienné581arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Gizay364arrêté préfectoral Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.