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CC Airvaudais-Val du Thouet
9 communes, 6 913 habitants, département 79. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 9 suivent l'arrêté préfectoral.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Airvault | 3 306 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Saint-Loup-Lamairé | 1 064 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Assais-les-Jumeaux | 763 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Louin | 674 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Boussais | 446 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Irais | 209 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Availles-Thouarsais | 180 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Le Chillou | 163 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
| Maisontiers | 134 | arrêté préfectoral Arrêté réglementant les bruits de voisinage dans le département des Deux-Sèvres |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.