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CC Beaujolais Pierres Dorées

32 communes, 56 155 habitants, département 69. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 2 communes ont son propre arrêté ; 30 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Anse8 206arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Chazay-d'Azergues4 410arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Porte des Pierres Dorées4 185arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Val d'Oingt4 117arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Lozanne3 182arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Chasselay2 973arrêté municipal Arrêté municipal prescrivant la lutte contre les bruits de voisinage
Pommiers2 618arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Morancé2 261arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Châtillon2 252arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Lucenay2 070arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Chessy2 055arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Civrieux-d'Azergues1 675arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Les Chères1 503arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Lachassagne1 332arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Theizé1 278arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Saint-Vérand1 164arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Marcilly-d'Azergues1 066arrêté municipal Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
Charnay1 023arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Marcy916arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Frontenas915arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Létra901arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Alix777arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Bagnols765arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Ternand762arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Belmont-d'Azergues720arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Chamelet706arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Légny685arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Ambérieux651arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Le Breuil533arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Saint-Jean-des-Vignes486arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Sainte-Paule338arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit
Moiré240arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.