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CC Centre Tarn

11 communes, 11 276 habitants, département 81. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 11 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Réalmont3 561arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Montredon-Labessonnié2 076arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Terre-de-Bancalié1 725arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Lombers1 080arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Fauch619arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Laboutarie521arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Lamillarié517arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Poulan-Pouzols478arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Orban351arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Sieurac256arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)
Arifat128arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département du Tarn (extraits, fiche d'information de la mairie de Cuq-Toulza)

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.