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CC Coeur de Sologne

6 communes, 10 230 habitants, département 41. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 6 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Lamotte-Beuvron4 504arrêté préfectoral Arrêté relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage
Nouan-le-Fuzelier2 272arrêté préfectoral Arrêté relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage
Vouzon1 414arrêté préfectoral Arrêté relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage
Chaumont-sur-Tharonne1 042arrêté préfectoral Arrêté relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage
Souvigny-en-Sologne495arrêté préfectoral Arrêté relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage
Chaon435arrêté préfectoral Arrêté relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.