Horaires des travaux bruyants à Saint-Michel-sur-Orge
91240 · Essonne (91) · 21 776 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté du Maire - Nuisances sonores du 15 juin 2002, article 5. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
L'utilisation des engins équipés de moteurs électriques ou thermiques comme les tondeuses à gazon, les motoculteurs, les tronçonneuses, les perceuses, les ponceuses, les scies, etc... est autorisée : - de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 20 h du lundi au vendredi. - de 9 h à 12 h et de 15h à 19h le samedi. - De 10 h à 12 h le dimanche et les jours fériés.
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – |
| Samedi | – |
| Dimanche et jours fériés | Interdit |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté du Maire - Nuisances sonores du 15 juin 2002, article 3. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
L'utilisation des engins de chantiers n'est autorisée que dans les horaires suivants : - de 7 heures à 20 heures du lundi au vendredi - de 8 heures à 19 heures le samedi.
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
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