Horaires des travaux bruyants à Beaucourt
90500 · Territoire de Belfort (90) · 4 966 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté modifiant l'arrêté municipal n° 06-06/2020 du 8 juin 2020 (utilisation de machines à moteur thermique et électrique) du 18 novembre 2020, article 1. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
« L'utilisation de ces matériels est autorisée : les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30, les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 00, Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h,
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – |
| Samedi et dimanche et jours fériés | Interdit |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté modifiant l'arrêté municipal n° 06-06/2020 du 8 juin 2020 (utilisation de machines à moteur thermique et électrique) du 18 novembre 2020, article 1. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
« Les entreprises privées et les services publics sont autorisées à utiliser des machines à moteur thermique et électrique du lundi au vendredi de 7 heures à 20 heures »
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
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