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horaires-travaux.fr

Horaires des travaux bruyants à Orignac

65200 · Hautes-Pyrénées (65) · 253 habitants

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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés –  et  – 

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Arrêté préfectoral du 27 décembre 1990 (extrait repris sur la page de la mairie) du 27 décembre 1990. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Hautes-Pyrénées sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Les activités les plus bruyantes (tondeuses, tronçonneuses, perceuses et autres appareils sonores) ne sont autorisées qu'à certaines heures : • Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 • Les samedis : de 9h à 12h et de 15h à 19h • Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h et de 16h à 18h

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi – 
Samedi et dimanche et jours fériésInterdit

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Arrêté préfectoral du 27 décembre 1990 (extrait repris sur la page de la mairie) du 27 décembre 1990. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Hautes-Pyrénées sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Les outils ou appareils utilisés dans le cadre d'activités professionnelles, et provoquant une gêne sonore pour le voisinage, ne peuvent être utilisés entre 20h et 7h en semaine, et toute la journée les dimanches et jours fériés.

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

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