Horaires des travaux bruyants à Fossieux
57590 · Moselle (57) · 186 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté préfectoral à vérifier
D'après l'Règlement sanitaire départemental de la Moselle (cité par la page), article 5. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Moselle sans arrêté municipal plus strict.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Chantiers, travaux de bricolage, tonte ou jardinage doivent respecter les horaires fixés par le règlement sanitaire départemental. En Moselle, ces horaires sont les suivants : • Jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 • Samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h • Dimanches et jours fériés : de 10h à 12h
Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté préfectoral à vérifier
D'après l'Règlement sanitaire départemental de la Moselle (cité par la page), article 5. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Moselle sans arrêté municipal plus strict.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Chantiers, travaux de bricolage, tonte ou jardinage doivent respecter les horaires fixés par le règlement sanitaire départemental. En Moselle, ces horaires sont les suivants : • Jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 • Samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h • Dimanches et jours fériés : de 10h à 12h
Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.
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