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horaires-travaux.fr

Horaires des travaux bruyants à Viviers-sur-Chiers

54260 · Meurthe-et-Moselle (54) · 657 habitants

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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage du 26 décembre 1996, article 6. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Meurthe-et-Moselle sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Article 6 : Pour les particuliers • Les jours ouvrables de 8H à 20H • Le samedi de 9H à 12H et de 15H à 19H • Le dimanche et jours fériés 10H à 12H

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Arrêté préfectoral à vérifier

D'après l'Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage du 26 décembre 1996, article 3. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Meurthe-et-Moselle sans arrêté municipal plus strict.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Article 3 : Pour les professionnels • Du lundi au samedi de 07H à 20H

Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.

Texte officielFiche de l'arrêté

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