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horaires-travaux.fr

Horaires des travaux bruyants à Saint-Cyprien

42160 · Loire (42) · 2 415 habitants

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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Arrêté municipal vérifié

D'après l'Arrêté municipal contre le bruit du 27 juillet 2012, article 4. Arrêté propre à la commune.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Dans les propriétés privées, les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers ou des professionnels à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques ne peuvent être effectués que : du lundi au vendredi inclus de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30 ; les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h ; ils sont interdits en dehors de ces horaires ainsi que les dimanches et jours fériés, sauf les tondeuses de 10 h à 12 h.

Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.

Texte officiel (PDF)Fiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi – 
Samedi et dimanche et jours fériésInterdit

Arrêté municipal vérifié

D'après l'Arrêté municipal contre le bruit du 27 juillet 2012, article 11. Arrêté propre à la commune.

Lire l'article tel qu'il est écrit
Les travaux bruyants liés à des chantiers publics ou privés sont interdits les dimanches et jours fériés et de 20 h à 7 h les jours ouvrables. Des dérogations exceptionnelles peuvent être accordées par le Maire, s'il est nécessaire en cas d'urgence ou pour des raisons de sécurité que les travaux soient effectués en dehors des heures et jours autorisés.

Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.

Texte officiel (PDF)Fiche de l'arrêté

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