Arrêté municipal à vérifier
Règles de bon voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 76407
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
76407-manneville-es-plains-date-inconnue· JSON
Particuliers
Horaires d’utilisation des tondeuses et autres engins motorisés de jardinage ou de bricolage : • du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 • le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 19h00 • le dimanche et jour férié : de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Manneville-ès-Plains. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information communale sans référence d'arrêté : vérifier s'il existe un arrêté municipal ou préfectoral correspondant. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels/chantiers. À vérifier : Le dimanche et jour férié sont regroupés dans un seul créneau.