Aller au contenu
horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
76172
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
12/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.lachapellesurdun.fr/infospratiques
Identifiant
76172-la-chapelle-sur-dun-date-inconnue · JSON

Particuliers

Horaires de tonte et d'usage de matériels bruyants Jours ouvrables 8 h 30 - 12 h 00 et 13 h 30 - 20 h 00 ​ Samedi 9 h 00 - 12 h 00 et 14 h 00 - 20 h 00 ​ Dimanche et jours fériés 10 h 00 - 12 h 00​​
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de La Chapelle-sur-Dun. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Horaires issus d'une page d'informations pratiques, sans arrêté ni PDF : référence, date et signataire inconnus. À vérifier : Le texte vise « tonte et usage de matériels bruyants » sans préciser le public ; je l'ai retenu pour les particuliers (tonte, matériel), mais il pourrait s'appliquer à tous. À vérifier. À vérifier : Chercher l'arrêté municipal ou préfectoral correspondant pour confirmer ces horaires. À vérifier : La moulinette a laissé public_probable à null.