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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal vérifié

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage (affiche « Le bon voisinage, c'est précieux ! »)

Niveau
municipal
Portée
74112
Référence
203-2021
Signé le
30 avril 2021
Statut
vérifié sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis le PDF de l'arrêté
Vérifié le
10/11/2026 par relecture IA
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Trouvé via
https://www.epagnymetztessy.fr/vivre-a-epagny-metz-tessy/lutte-contre-le-bruit/bruits-de-voisinage/
Identifiant
74112-epagny-metz-tessy-2021-04-30 · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage, jardinage ne peuvent être effectués que : - les jours ouvrables de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 - les samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 19h00 - les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Les travaux susceptibles d'être source de nuisances sonores pour le voisinage sont interdits : - tous les jours ouvrables de 20h00 à 07h00 - tous les samedis de 20h00 à 8h00 - toute la journée des dimanches et jours fériés exceptées les interventions en urgence pour nécessité publique ou programmées en dehors de ces horaires pour limiter leur impact sur la circulation routière.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi – 
Samedi – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Notes de collecte

Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Epagny Metz-Tessy. Confiance du modèle : haute. Nature : complet. À vérifier : Le PDF lu (74112-1.pdf) est l'affiche de synthèse, pas le texte intégral de l'arrêté 203-2021 ; l'affiche renvoie à l'arrêté du 30 avril 2021. Le numéro d'article n'y figure pas. L'arrêté complet (Arrete_203-2021Bruits_de_voisinage.pdf) est à vérifier pour confirmer les articles et les définitions. À vérifier : Les créneaux chantiers sont déduits des interdictions (20h-7h en semaine, 20h-8h le samedi, dimanche et fériés interdits). Des dérogations sont prévues pour les interventions urgentes ou programmées pour limiter l'impact sur la circulation. À vérifier : La page et l'affiche donnent les mêmes horaires pour les particuliers et pour les chantiers : pas d'incohérence. À vérifier : Les jours ouvrables sont pris comme lundi à vendredi, le samedi étant traité à part dans le texte. À vérifier : L'affiche interdit aussi les livraisons et activités bruyantes professionnelles entre 22h et 6h. Ce n'est pas un horaire de chantier, donc non repris.