Arrêté municipal à vérifier
Bien vivre ensemble - Commune de Sainte Marie de Cuines
- Niveau
- municipal
- Portée
- 73255
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://www.stemariedecuines.fr/fr/il4-mairie,vie,pratique_p64-bien-vivre-ensemble.aspx
- Identifiant
73255-sainte-marie-de-cuines-date-inconnue· JSON
Particuliers
RESPECTONS les horaires proposés pour l'utilisation des tondeuses et outillage • Du lundi au samedi de 8h à 12h et de 14h à 19h30 • Le dimanche et les jours fériés de 9h à 11h
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Sainte-Marie-de-Cuines. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information « Bien vivre ensemble », sans arrêté ni référence : le texte réglementaire sous-jacent (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas cité, à rechercher. À vérifier : Le libellé parle d'« horaires proposés » pour tondeuses et outillage : formulation de recommandation, valeur réglementaire à confirmer. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers). À vérifier : La mention « tranquillité après 22h » concerne les aires de loisirs, pas des horaires de travaux.