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Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal de lutte contre les bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
69040
Signé le
5 mai 2011
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
69040-champagne-au-mont-d-or-2011-05-05 · JSON

Particuliers

Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Champagne-au-Mont-d'Or. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Horaires lus uniquement sur la page de la mairie, sans le texte de l'arrêté du 5 mai 2011 : numéro et articles inconnus. À vérifier : Aucun PDF joint ; il faudrait retrouver l'arrêté pour confirmer, notamment pour les professionnels (non traités sur la page). À vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, le samedi étant traité à part. À vérifier : La page ne dit rien d'une modification ou d'une abrogation de l'arrêté.