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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
60468
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://nourard.fr/fr/rb/1379471/les-regles-de-civisme
Identifiant
60468-nourard-le-franc-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les travaux de jardinage et de bricolage doivent être effectués selon les horaires suivants : • du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30, • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Nourard-le-Franc. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information de la mairie (règles de civisme), sans référence à un arrêté municipal ni PDF : la base juridique et la date sont inconnues. À vérifier : Seuls le bricolage et le jardinage sont visés ; les chantiers et entreprises ne sont pas couverts. À vérifier : Vérifier s'il existe un arrêté préfectoral ou municipal officiel (le texte de la page peut ne pas le reproduire fidèlement).