Arrêté municipal à vérifier
Vivre ensemble à Ogy-Montoy-Flanville (page d'information de la commune)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 57482
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
57482-ogy-montoy-flanville-date-inconnue· JSON
Particuliers
Autorisés seulement entre 8h et 12h, puis de 14h à 19h, du lundi au vendredi entre 8h et 12h puis de 14h à 18h le samedi, de 10h à 12h le dimanche.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche | – |
| Jours fériés | Interdit |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Ogy-Montoy-Flanville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (57482-1.pdf) est la délibération du conseil municipal n° 70/2022 du 04/10/2022 sur la vente à l'euro symbolique des parcelles du délaissé du mur antibruit de la RD 603. Elle ne traite pas des horaires de travaux bruyants, donc pdf_pertinent est false. Les horaires viennent de la page seule. À vérifier : La page ne cite aucun arrêté pour les horaires de bricolage et de jardinage. Le seul arrêté cité est « Arrêté 19 2024 », qui porte sur les déjections canines. Le texte officiel fixant ces horaires est à retrouver avant de passer en vérifié. À vérifier : Le jour férié n'est pas mentionné. Aucun créneau « ferie » n'est saisi. À vérifier : La page ne dit rien des chantiers et des professionnels, qui restent non couverts. À vérifier : L'article ne mentionne pas de numéro. Le programme et la page donnent les mêmes créneaux, mais la source reste une page d'information et non un arrêté.