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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
54171
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
54171-doncourt-les-conflans-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés avec des appareils susceptibles de générer des nuisances sonores (tondeuse, motoculteur, bétonnière…) sont autorisés : • les jours ouvrables, de 8h à 20h • les samedis, de 9 h à 12 h et de 15h à 19h • les dimanches et jours fériés, de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Doncourt-lès-Conflans. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Les horaires viennent d'une page d'information de la mairie (rubrique Civisme), sans arrêté joint ni référence : aucun arrêté municipal sur le bruit n'apparaît dans la liste d'arrêtés de la page. À vérifier : Source réglementaire (arrêté préfectoral ou municipal) à confirmer avant intégration. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels : public non couvert. À vérifier : Aucune mention de texte modifié, abrogé ou remplacé.