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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Règles Bon Voisinage

Niveau
municipal
Portée
40274
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.saintmartindoney.fr/cadre-de-vie/urbanisme/regles-bon-voisinage
Identifiant
40274-saint-martin-d-oney-date-inconnue · JSON

Particuliers

L'usage d'appareils bruyants ne peut être utilisé qu'aux horaires suivants : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30. Le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h. Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Martin-d'Oney. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. Évolution signalée : Page publiée le 11/06/2023, dernière modification le 16/09/2023. Aucun arrêté cité. À vérifier : Page d'information sans référence d'arrêté : le texte municipal source n'est pas identifié, à vérifier. À vérifier : La page parle d'« appareils bruyants » sans viser explicitement les particuliers ni les professionnels ; retenu pour les particuliers (page « bon voisinage », litiges entre voisins), public professionnel non couvert. À vérifier : Aucun PDF joint.