Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 27090
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://www.bosc-roger.fr/pratiques-de-bon-voisinage/
- Identifiant
27090-bosroumois-date-inconnue· JSON
Particuliers
À Bosroumois, les travaux de bricolage et de jardinage réalisés par les particuliers sont autorisés : Du lundi au vendredi : 8h30 – 12h00 14h30 – 20h00 Le samedi : 9h00 – 12h00 15h00 – 19h00 Ils sont interdits les dimanches et jours fériés.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | Interdit |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Bosroumois. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Source : page d'information de la mairie, sans arrêté ni référence citée ; l'arrêté municipal sous-jacent n'est pas identifié, à rechercher pour confirmation. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels/chantiers dans le texte. À vérifier : L'URL est sur le domaine bosc-roger.fr (ancienne commune de Bosc-Roger-en-Roumois), mais le texte vise bien Bosroumois (commune nouvelle).