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horaires-travaux.fr

Arrêté préfectoral à vérifier

Arrêté préfectoral relatif au bruit (cité par la page)

Niveau
prefectoral
Portée
08
Référence
n°2026-169
Signé le
16 mars 2026
Remplace
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département des Ardennes
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.lafrancheville.fr/la-mairie/reglementation
Identifiant
08-dep-08-2026-03-16 · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage ou de jardinage doivent être effectués aux moments suivants : • Du lundi au vendredi : de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 19 h 30 • Les samedis : de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00 • Les dimanches et jours fériés : de 10 h 00 à 12 h 00
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Francheville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Horaires lus sur la page uniquement ; aucun PDF joint. L'arrêté préfectoral n°2026-169 du 16/03/2026 n'a pas été lu : vérifier son texte et ses éventuels horaires pour les professionnels. À vérifier : La page cite aussi un arrêté municipal sur la propreté des espaces publics, un sur la mécanique sauvage et un sur les déchets verts : aucun ne fixe d'horaires de travaux bruyants. À vérifier : La page ne traite pas des chantiers ni des professionnels. À vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, comme l'écrit la page.