{"id":"95690-wy-dit-joli-village-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"95690","titre":"Règles de civisme - Nuisances sonores (page du site de la mairie)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://wy-dit-joli-village.fr/regles-de-civisme/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/95690-wy-dit-joli-village-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Wy-dit-Joli-Village. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Texte tiré d'une page d'information de la mairie, sans référence d'arrêté municipal ni date : l'arrêté source (préfectoral ou municipal) n'est pas cité ; à rechercher pour confirmation.\nÀ vérifier : Seul le public particulier est visé ; aucun horaire pour les chantiers ou professionnels.\nÀ vérifier : Le programme n'a pas indiqué de public probable (null) ; le texte vise explicitement les particuliers.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux extérieurs de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers ne doivent pas avoir pour conséquence une gêne pour vos voisins. L’usage de matériels motorisés ou de travaux bruyants est règlementé :\n• Du lundi au vendredi de 8h30 à 12 h et de 14h30 à 19h30\n• Le samedi de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h\n• Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h et de 16 h à 19 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"19:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"19:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}