{"id":"95676-villers-en-arthies-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"95676","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://villersenarthies.fr/environnement/vie-de-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/95676-villers-en-arthies-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Villers-en-Arthies. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'une page d'information de la mairie, sans arrêté cité : aucune référence, date ni article. Il faut chercher l'arrêté municipal ou préfectoral correspondant.\nÀ vérifier : Le texte ne vise que le bricolage et le jardinage (« appareils sonores »). Les chantiers professionnels ne sont pas couverts.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, par défaut, le texte ne précisant rien d'autre.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Le bricolage, ça peut faire du bruit… Les appareils sonores ne s’utilisent que:\n• les jours ouvrables de 8H30 à 12H et de 14H à 19H30\n• les samedis de 9H à 12H et de 15H à 19H\n• les dimanches et jours fériés de 10H à 12H.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}