{"id":"95510-puiseux-pontoise-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"95510","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-12","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://puiseux-pontoise.fr/regles-de-voisinage/nuisances-sonores/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/95510-puiseux-pontoise-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Puiseux-Pontoise. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de la mairie sans référence d'arrêté ni date : aucun texte officiel (arrêté municipal ou préfectoral) n'est cité, donc à vérifier.\nÀ vérifier : « Jours ouvrés » interprété comme lundi à vendredi.\nÀ vérifier : Dimanche et jours fériés non traités par la page ; l'interdiction 22h-07h est une règle générale contre le tapage, pas un horaire de travaux.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les bruits de jardinage et autres travaux sonores sont autorisés : Les jours ouvrés de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Le samedi de 9h à 13h et de 16h à 19h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"13:00"},{"debut":"16:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}