{"id":"92076-vaucresson-2009-03-18","niveau":"municipal","portee":"92076","titre":"Arrêté municipal anti-bruit (article 8)","reference":"2009-42","date_signature":"2009-03-18","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://vaucresson.fr/mon-cadre-de-vie/environnement/jardinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/92076-vaucresson-2009-03-18/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Vaucresson. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus uniquement sur la page, le PDF de l'arrêté 2009-42 (https://vaucresson.fr/app/uploads/2023/04/ARRETE-ANTI-BRUIT-2009-42.pdf) n'a pas été téléchargé : à vérifier avec l'article 8.\nÀ vérifier : Dimanche et jours fériés non mentionnés sur la page : probablement interdits dans l'arrêté, à confirmer dans le PDF, aucun créneau saisi.\nÀ vérifier : Professionnels : la page dit que la réglementation vise « les particuliers et les professionnels » pour les outils de bricolage/jardinage, mais ne cite pas les chantiers ; public professionnel non retenu faute de texte explicite sur les chantiers, à confirmer dans le PDF.\nÀ vérifier : Souffleurs (sauf électriques) autorisés uniquement du 1er octobre au 31 mars, restriction supplémentaire non modélisée en créneaux.\nÀ vérifier : La page cite aussi l'arrêté préfectoral du 20 juillet 1992 (article 1er, principe général) et l'arrêté 2013-206 sur le brûlage des végétaux, hors sujet horaires.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification ou d'abrogation de l'arrêté de 2009.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"8","texte_extrait":"L’utilisation de ces outils est autorisée uniquement : • les journées ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30 • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}