{"id":"92072-sevres-2013-01-29","niveau":"municipal","portee":"92072","titre":"Arrêté du maire relatif aux nuisances sonores","reference":"2013-028","date_signature":"2013-01-29","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.sevres.fr/cadre-de-vie/bruit/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/92072-sevres-2013-01-29/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Sèvres. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (92072-1.pdf) est une carte du plan d'exposition au bruit de l'héliport d'Issy-les-Moulineaux, sans rapport avec les horaires de travaux : il n'est pas pertinent. Titre, référence, date et horaires viennent de la page.\nÀ vérifier : L'arrêté 2013-028 du 29 janvier 2013 est cité par la page mais son texte n'a pas été lu : le numéro d'article est inconnu et la citation vient de la page, pas de l'arrêté. À vérifier en récupérant le bon PDF.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur la page.\nÀ vérifier : La page est modifiée le 9 décembre 2024 : vérifier que l'arrêté de 2013 n'a pas été remplacé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux ponctuels et occasionnels de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage (tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses…) ne peuvent être effectués que : du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 20 h ; les samedis de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}