{"id":"91659-villabe-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"91659","titre":"Bienséance Citoyenne - Villabé","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.villabe.fr/services/prevention/bienseance-citoyenne/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/91659-villabe-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Villabé. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de rappel de bienséance, pas un arrêté : aucune référence ni date ; vérifier l'arrêté préfectoral de l'Essonne (91) qui est le texte source.\nÀ vérifier : Le texte vise bricolage et jardinage (particuliers) ; aucun horaire de chantier professionnel. Seule une tolérance pour les agriculteurs est mentionnée, sans horaires.\nÀ vérifier : Jours ouvrables interprétés comme lundi-vendredi (« en semaine »).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Pas d’activités bruyantes les dimanches et jours fériés (bricolage, jardinage, musique…). Activités bruyantes possibles en semaine : de 08 h à 20H ; le samedi de 09H à 12H et de 14H30 à 19H selon les dispositions départementales.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}