{"id":"91617-tigery-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"91617","titre":"Arrêté municipal n°70/05 (tonte, bricolage et jardinage), tel que cité par la page Règles de vie","reference":"70/05","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.tigery.fr/regles-de-vie","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/91617-tigery-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Tigery. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (91617-1.pdf) est l'arrêté préfectoral n° 2025-DDT-SE-117 du 13 mars 2025 approuvant le PPBE des infrastructures de l'État en Essonne. Il ne traite pas des horaires de travaux bruyants : il n'est pas pertinent, et les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : Le texte de l'arrêté municipal n°70/05 n'a pas été retrouvé : sa date et ses articles sont inconnus, et la citation vient de la page. À vérifier sur le texte original.\nÀ vérifier : La page dit « tondre sa pelouse et/ou de bricoler », mais les horaires ne mentionnent explicitement que la tonte. Il faut vérifier si l'arrêté étend ces horaires au bricolage et au jardinage en général.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, comme sur la page. Si l'arrêté inclut le samedi dans les jours ouvrables, ce n'est pas contradictoire, car le samedi a ses propres plages.\nÀ vérifier : Aucun horaire n'est donné pour les chantiers ou les professionnels.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"D'après l'arrêté municipal n°70/05, la tonte peut s'effectuer de 8h30 à 12h et de 13h30 à 19h durant les jours ouvrables. De 9h à 12h et de 15h à 19h les samedis. Et enfin, les dimanches et jours fériés, on ne peut tondre sa pelouse qu'entre 10h et 12h .","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}