{"id":"91376-marolles-en-hurepoix-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"91376","titre":"Arrêté municipal réglementant l'utilisation des engins bruyants (cité par la page, texte non lu)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://marolles-en-hurepoix.fr/marolles-pratique/environnement/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/91376-marolles-en-hurepoix-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Marolles-en-Hurepoix. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent uniquement de la page, sans le texte de l'arrêté : à confirmer avec le PDF (https://marolles-en-hurepoix.fr/wp-content/uploads/2023/03/arrete-bruit-2022.pdf, non téléchargé).\nÀ vérifier : Le PDF « arrete-bruit-2022 » doit être récupéré pour vérifier la référence, la date et les articles, et pour savoir si les professionnels et chantiers sont visés.\nÀ vérifier : Le texte de la page vise des engins (tondeuse, perceuse, bétonnière, tronçonneuse) sans dire « particuliers » explicitement : couvert retenu par prudence pour les particuliers, à vérifier dans l'arrêté.\nÀ vérifier : Les professionnels ne sont pas visés explicitement par la page : couvert false.\nÀ vérifier : L'autre PDF (zone bleue) n'a pas de rapport avec le bruit.\nÀ vérifier : Pas de numéro d'article ni de date de signature sur la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Un arrêté municipal règlemente l'utilisation des engins bruyants (tondeuse à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, bétonnières, perceuses, scie électrique…). Elle est :\n• Autorisée du lundi au vendredi de 8h à 20h, le samedi de 9h à 12 h et de 15h à 19h\n• Interdite le dimanche et jours fériés","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}