{"id":"91340-lisses-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"91340","titre":"Arrêté du Maire 20/2003. Relatif au bruit et nuisances sonores de voisinage","reference":"20/2003","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.ville-lisses.fr/ma-mairie/vie-municipale/arretes/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/91340-lisses-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Lisses. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté préfectoral 2026-PREF-DRSR-SESR n°051 du 5 octobre 2026) porte sur le casque et le gilet pour les trottinettes et autres engins de déplacement personnel motorisés. Il ne dit rien du bruit : pdf_pertinent=false.\nÀ vérifier : Les horaires viennent uniquement du résumé de la page. Le texte de l'arrêté 20/2003 n'a pas été lu. Son numéro d'article et sa date de signature sont inconnus. La citation est celle du résumé de la page, pas celle de l'article.\nÀ vérifier : Le PDF de l'arrêté 20/2003 n'a pas été téléchargé. Il faudrait le récupérer pour confirmer les horaires, l'article et la date, et voir si l'arrêté prévoit des variantes ou des règles pour les professionnels.\nÀ vérifier : Aucun texte sur le bruit des chantiers ou des professionnels n'apparaît dans la page. Les arrêtés permanents de la page (Sirom, Euro Vert, etc.) concernent la circulation et le stationnement.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Le bricolage et le jardinage ou toute autre utilisation d'appareils susceptibles de gêner le voisinage sont autorisés de 8h30 à 12h et de 14h à 19h les jours ouvrables, de 9h à 12h et de 15h à 19h les samedis et de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}