{"id":"91207-egly-2002-07-23","niveau":"municipal","portee":"91207","titre":"Arrêté du Maire du 23 juillet 2002 (lutte contre les bruits de voisinage)","reference":null,"date_signature":"2002-07-23","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://mairie-egly.fr/fr/rb/1453246/nuissances-sonores","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/91207-egly-2002-07-23/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Égly. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (« Population exposée au bruit ») est un tableau statistique d'exposition au bruit routier, sans rapport avec les horaires de travaux : non pertinent. Titre, date et horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : La page ne reproduit que les articles 3 et 6 de l'arrêté municipal du 23 juillet 2002 ; le texte intégral de l'arrêté n'a pas été lu. Son numéro est inconnu.\nÀ vérifier : Aucun article sur les professionnels/chantiers n'est cité : à chercher dans l'arrêté complet.\nÀ vérifier : L'arrêté de 2002 est ancien : vérifier qu'il n'a pas été modifié ou remplacé (aucune mention d'évolution sur la page).\nÀ vérifier : Le programme a correctement appliqué lundi-vendredi ; les jours fériés sont rattachés au dimanche comme le texte l'indique.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"3","texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage peuvent être effectués\n- du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30\n- les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h\n- les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-12","version":"2026-11-12","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}