{"id":"89127-courtois-sur-yonne-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"89127","titre":"Courtois-sur-Yonne : page « Arrêtés communaux » (usage d'engins à moteur, propriétés privées)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-16","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.courtois-sur-yonne.fr/arretes-communaux.php","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/89127-courtois-sur-yonne-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Courtois-sur-Yonne. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÉvolution signalée : La page rappelle un arrêté municipal du 1er août 2008, mais il porte sur les feux de jardin, pas sur les horaires de bruit. Aucune mention de modification ni d'abrogation des horaires.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'un texte de présentation de la page. Ils ne sont pas dans un arrêté numéroté. Aucune date ni référence d'arrêté n'est donnée pour eux, et il n'y a pas de PDF. Il faut chercher l'arrêté source.\nÀ vérifier : L'arrêté du 1er août 2008 cité sur la page interdit les feux de jardin. Il ne fixe aucun horaire de travaux bruyants.\nÀ vérifier : Le paragraphe « Activités Professionnelles » demande seulement de prendre des précautions contre le bruit. Il ne donne aucun horaire, donc le public professionnel n'est pas couvert.\nÀ vérifier : Le texte ne définit pas « en semaine ». Je l'ai lu comme lundi à vendredi, par défaut.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies électriques ne peuvent être utilisées que : En semaine de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 Dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}