{"id":"88079-bulgneville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"88079","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.mairie-bulgneville.fr/Environnement.htm","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/88079-bulgneville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Bulgnéville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires sont un simple rappel sur une page d'information, sans référence à un arrêté : l'arrêté source (municipal ou préfectoral) n'est pas identifié et reste à retrouver.\nÀ vérifier : Les mentions détectées (arrêté municipal du 7 avril 2016 sur les déjections canines, arrêté préfectoral 248/2020 du 21 juillet 2020 sur le brûlage) ne concernent pas les horaires de bruit.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus uniquement sur la page ; les chantiers des professionnels ne sont pas traités.\nÀ vérifier : Le rappel semble daté du printemps/été 2025 ; la page est mise à jour en septembre 2025.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage, notamment les tontes de pelouse, ont repris. Aussi, pour préserver la tranquillité du voisinage et dans le cadre de la lutte contre les nuisances sonores, il est rappelé que des horaires précis sont à respecter pour les travaux de tonte et de bricolage bruyants. Ils sont autorisés du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 19 h 30, le samedi de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h, le dimanche et les jours fériés de 10 h à 12 h .","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}