{"id":"88-dep-88-2009-12-26","niveau":"prefectoral","portee":"88","titre":"Arrêté préfectoral relatif au bruit de voisinage (cité par la page)","reference":"n°964/08.DDASS/SE","date_signature":"2009-12-26","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saint-die-des-vosges.fr/vivre/environnement/travaux-de-jardin/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/88-dep-88-2009-12-26/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Saint-Dié-des-Vosges. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (88413-1.pdf) est l'arrêté municipal n°04ARR12004 du 15 avril 2012 sur l'interdiction du brûlage des déchets verts. Il ne traite pas des horaires de travaux bruyants. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : L'arrêté préfectoral n°964/08.DDASS/SE du 26/12/2009 n'est pas fourni : les horaires reposent sur la page et doivent être confirmés par le texte original. Le lien « Arrêté préfectoral » de la page pointe vers le PDF du brûlage, ce qui est une incohérence côté site.\nÀ vérifier : Les horaires de la déchetterie (lun-ven 14h-19h, sam 9h-12h/14h-19h, dim 9h-12h) sont à ignorer.\nÀ vérifier : La page ne cite pas d'article précis de l'arrêté préfectoral.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les chantiers professionnels dans les textes fournis.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Horaires autorisés pour activités non-professionnelles de bricolage ou de jardinage\nDu lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et 14 h à 19 h 30,\nle samedi de 9 h à 12 h et 14 h à 19 h ,\nle dimanche & les jours fériés entre 10 h et 12 h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}