{"id":"83029-callian-2026-06-04","niveau":"municipal","portee":"83029","titre":"Arrêté permanent du Maire – nuisances sonores, commune de Callian","reference":"AR/PM/2026-69","date_signature":"2026-06-04","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"verifie","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":"2026-11-10","verifie_par":"relecture IA, verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5)","url_source":"https://www.callian.fr/wp-content/uploads/2026/06/ARRETE-PERMANENT-DU-MAIRE-NUISANCES-SONORES-COMMUNE-DE-CALLIAN-1.pdf","relaye_par":"https://www.callian.fr/arretes-municipaux/","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/83029-callian-2026-06-04/","pdf_local":"donnees/pdf/83029-callian-2026-06-04.pdf","resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Callian. Confiance du modèle : haute. Nature : complet.\nÉvolution signalée : Annule et remplace l'arrêté N°2020-08/001.\nÀ vérifier : Le programme n'a extrait aucun horaire (statut mentions_seules) ; les créneaux viennent uniquement du PDF.\nÀ vérifier : L'arrêté ne vise que les occupants de locaux privés (bricolage et jardinage) ; aucun horaire de chantier pour les professionnels.\nÀ vérifier : Des dérogations exceptionnelles sont possibles (article 1), sans créneau fixe.\nÀ vérifier : Un jour férié tombant un dimanche reste interdit (« sauf les dimanches »).\nÀ vérifier : Le PDF est un scan avec une référence partiellement masquée par le tampon de préfecture (AR/PM/2026-69 d'après la lecture) ; à vérifier.\nÀ vérifier : Le texte cite un arrêté préfectoral du Var du 20 septembre 2002 (visa), non joint.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"1","texte_extrait":"les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur électrique ou thermique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : - Les jours ouvrables, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 19h00, - Les samedis, de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 18h00, - Les jours fériés (sauf les dimanches) 10h00 à 12h00, - Interdit les dimanches.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"18:00"}],"dimanche":[],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}