{"id":"80725-salouel-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"80725","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.salouel.com/vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/80725-salouel-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Salouël. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires tirés d'une page web de rappel civique, sans arrêté ni référence : arrêté municipal ou préfectoral à retrouver pour confirmer.\nÀ vérifier : Le texte ne vise pas les professionnels/chantiers.\nÀ vérifier : Les dimanches et jours fériés ont été ajoutés à partir de la page ; la moulinette ne les avait pas.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de jardinage ou bricolage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne sonore pour le voisinage ne peuvent être utilisés en dehors des horaires suivants :\n• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30\n• Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30\n• Les dimanches et jours fériés de 10h à 12 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}