{"id":"80058-bayonvillers-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"80058","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.bayonvillers.fr/vie-quotidienne/environnement/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/80058-bayonvillers-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Bayonvillers. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Texte issu d'une page d'information de la mairie, sans arrêté cité ni PDF : référence, date et niveau (municipal ou préfectoral) non vérifiables. Ces horaires correspondent souvent à l'arrêté préfectoral de la Somme, à confirmer.\nÀ vérifier : Les professionnels (chantiers) ne sont pas visés par la page.\nÀ vérifier : Le programme n'a relevé aucune mention de texte modifié ou abrogé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, etc…, ne peuvent être effectués que : du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30, les samedis, de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h, les dimanches et jours fériés, de 10 h à 12 h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}