{"id":"78620-toussus-le-noble-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"78620","titre":"Arrêté municipal 2020/16 (bruits de voisinage)","reference":"2020/16","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.mairie-toussus.fr/page/bien_vivre_ensemble","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/78620-toussus-le-noble-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Toussus-le-Noble. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'extraits de l'arrêté 2020/16 reproduits sur la page. Aucun PDF n'est joint et le texte intégral n'a pas été vérifié.\nÀ vérifier : Le numéro d'article n'est pas indiqué et la date de signature est inconnue.\nÀ vérifier : Aucun horaire de chantier pour les professionnels : à chercher dans le texte intégral de l'arrêté.\nÀ vérifier : L'arrêté 2018/14 sur les équipements sportifs (accès de 9h à 21h) ne concerne pas les travaux bruyants et a été ignoré.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, le texte ne précisant rien d'autre.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de rénovation, de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon, bétonnières, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, etc. ne peuvent être effectués que : • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h ; • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h ; • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}