{"id":"78125-la-celle-les-bordes-2008-04-14","niveau":"municipal","portee":"78125","titre":"Arrêté n° 2008-13 du 14 avril 2008 (bruit de voisinage), résumé sur la page « Vivre ensemble »","reference":"2008-13","date_signature":"2008-04-14","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"http://www.lacellelesbordes.fr/pageLibre0001010a.aspx","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/78125-la-celle-les-bordes-2008-04-14/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Celle-les-Bordes. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : La page ne contient qu'un résumé de l'arrêté n° 2008-13 ; le PDF « Téléchargement de l'arrété Bruit » n'a pas été joint. Il faut le lire pour confirmer les horaires, le dimanche et les jours fériés, et savoir si les professionnels sont visés.\nÀ vérifier : Aucun horaire n'est donné pour le dimanche ni pour les jours fériés dans le résumé : le texte complet les traite probablement.\nÀ vérifier : Aucune mention d'abrogation ou de modification de l'arrêté sur la page.\nÀ vérifier : Le numéro d'article n'est pas indiqué dans le résumé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, bétonnières, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, etc… ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30 les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}