{"id":"77479-vaires-sur-marne-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77479","titre":"Arrêté municipal de lutte contre le bruit n°253/2002 (extrait repris sur la page)","reference":"253/2002","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.vairessurmarne.com/tapage-diurne-et-tapage-nocturne/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77479-vaires-sur-marne-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Vaires-sur-Marne. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus uniquement sur la page (extrait en tableau), sans le texte de l'arrêté 253/2002 : date de signature et numéros d'articles inconnus.\nÀ vérifier : Le tableau a trois colonnes (tondre/tailler, bricoler, faire des travaux). Dimanche et fériés : 10h-12h pour tondre/tailler et bricoler, mais « interdit » pour « faire des travaux ». Les créneaux dimanche/férié saisis valent donc pour le jardinage et le bricolage seulement ; les travaux sont interdits ces jours-là.\nÀ vérifier : Le tableau ne vise pas explicitement les professionnels ni les chantiers : public professionnel non couvert.\nÀ vérifier : « Jours ouvrés » interprété comme lundi à vendredi, le samedi étant traité à part.\nÀ vérifier : Vérifier sur l'arrêté lui-même (lien « + d'infos ici ») s'il a été modifié depuis 2002 ; la page ne mentionne aucune évolution.\nÀ vérifier : La page fait référence à des zones de silence (Bois, bords de Marne), sans horaires.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Extrait de l’arrêté municipal n°253/2002 Vous pouvez… tondre, tailler bricoler faire des travaux les jours ouvrés… de 7h à 20h de 7h à 20h de 7h à 20h le samedi… de 9h à12h et de 15h à 19h30 de 9h à12h et de 15h à 19h30 de 9h à12h et de 15h à 19h30 le dimanche et les jours fériés… de 10h à 12h de 10h à 12h interdit","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}