{"id":"77435-saint-sauveur-sur-ecole-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77435","titre":"Quand faire du bruit ? (page d'information de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintsauveursurecole.fr/quand-faire-du-bruit/i/96084140/article-n-315","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77435-saint-sauveur-sur-ecole-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Sauveur-sur-École. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page d'information de la mairie (article du 16/04/2026), pas un arrêté ; aucune référence ni date d'arrêté n'est citée, et aucun PDF n'est joint. Vérifier l'arrêté municipal ou préfectoral correspondant.\nÀ vérifier : Les professionnels (chantiers) ne sont pas visés par la page.\nÀ vérifier : Les jours fériés sont regroupés avec le dimanche dans le texte.\nÀ vérifier : Aucune mention de texte modifié ou abrogé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Afin de préserver la tranquillité de chacun, les activités bruyantes (tonte de pelouse , bricolage, outils motorisés ) sont autorisées uniquement aux horaires suivants :\n• 📅 Du lundi au vendredi : de 8h00 - 12h00 et de 14h30 à 19h30\n• 📅 Le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00\n• 📅 Le dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}