{"id":"77426-saint-mery-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77426","titre":"Stop aux nuisances ! - Rappel des horaires de tontes et autres travaux extérieurs","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintmery.fr/page/notre-environnement","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77426-saint-mery-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Méry. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information de la mairie (rappel), sans référence d'arrêté ni date : l'arrêté source n'est pas identifié, à rechercher pour confirmation.\nÀ vérifier : Le texte vise les tontes et travaux extérieurs, donc les particuliers ; rien n'est dit sur les chantiers ou entreprises, public professionnel non couvert.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint.\nÀ vérifier : Le programme n'a pas précisé le public (public_probable null) ; je retiens les particuliers.\nÀ vérifier : Pas de mention de texte modifié ou abrogé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"RAPPEL DES HORAIRES DE TONTES ET AUTRES TRAVAUX EXTERIEURS DU LUNDI AU SAMEDI 9h00 à 12h00 - 14h00 à 19h00 (attention : travaux extérieurs non autorisés en semaine entre 12h et 14h !) DIMANCHE ET JOURS FERIES 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}