{"id":"77340-nonville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77340","titre":"Nuisances sonores et autres réglementations (page du site de la commune de Nonville)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.nonville77.fr/cadre-de-vie/une-commune-citoyenne/nuisances-sonores-et-autres-reglementations-8452","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77340-nonville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Nonville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires viennent de la page de la mairie, sans arrêté municipal cité ni PDF joint. La page renvoie à l'arrêté préfectoral n° 19ARS41SE du 23/09/2019 (bruits de voisinage en Seine-et-Marne), dont le texte n'est pas fourni. Il faut le comparer aux horaires de la page.\nÀ vérifier : Les horaires d'ouverture de la mairie (14h00-17h15) ne sont pas des horaires de travaux et ont été ignorés.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et les chantiers n'est donné sur la page.\nÀ vérifier : Le numéro d'article n'est pas indiqué sur la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"L'utilisation d'engins équipés de moteurs bruyants, tels que motoculteurs, tondeuses à gazon, tronçonneuses, par des particuliers , est limitée aux plages horaires suivantes :\n• de 08h00 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 du lundi au vendredi\n• de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 le samedi\n• de 10h00 à 12h00 les dimanches et jours fériés","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}