{"id":"77306-montereau-sur-le-jard-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77306","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.aubigny-montereau.com/page/horaires-de-bruit","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77306-montereau-sur-le-jard-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Montereau-sur-le-Jard. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information sans référence d'arrêté (ni titre, ni date, ni numéro) : l'arrêté municipal source est à retrouver pour confirmation.\nÀ vérifier : « En semaine » interprété comme lundi à vendredi.\nÀ vérifier : Le texte ne dit rien des jours fériés ni des professionnels.\nÀ vérifier : L'URL appartient au site aubigny-montereau.com, apparemment partagé avec une autre commune : vérifier que la page concerne bien Montereau-sur-le-Jard.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les activités bruyantes susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, tels que les travaux de bricolage, de rénovation et de jardinage nécessitant l'utilisation d'engins bruyants sont autorisées : en semaine de 08h00 à 12h00 et de 14h00 à 20h00. le samedi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00. le dimanche de 10h00 à 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}